12/01/2009

La démocratie dans l'UE

Comment ça marche, l'UE, pour de vrai ? Pas dans les fantasmes des blogueurs, mais en réalité, dans le secret des couloirs de Bruxelles, au Parlement et chez les technocrates ou dans les conseils des Ministres des 27?

Pourquoi et comment les politiques réagissent-ils face aux médias, aux électeurs de leurs circonscriptions et aux manifestants divers ?

Pour répondre à toutes ces questions, une équipe d'Arte a suivi de près 6 mois de présidence française. Quasimment à la trace. Avec la bénédiction de Sarkozy, dont le côté « j'adore passer à la télé » le conduit à accepter une transparence jusqu'alors inconnue. Sauf en Suisse ou un documentariste avait déjà filmé ainsi, dans les couloirs du Parlement.

Durant des semaines, les Ministres français chargés de négocier les dossiers les plus épineux ont donc eu une équipe de télé accrochée à leurs basques, qui filmait tout. Hormis quelques rares off the record, où l'équipe a du arrêter de tourner, notamment les discussions entre Polonais, lors de la négociation, hypertendue, sur la réduction des émissions de CO2 (80% de l'électricité polonaise sort de ses mines de charbon, et des miliers de mineurs en vivent), nous avons eu accès à tout. Et la conclusion, c'est que l'Union Européenne en sort grandie.

On mesure mieux, après cela, la difficulté qu'il y a à mettre d'accord 27 pays dissemblables aux intérêts parfois opposés... mais aussi l'importance d'y parvenir, car c'est le seul moyen d'avancer sur des dossiers vitaux : sécurité collective et alimentaire, crise économique, réchauffement climatique... On voit surtout, comment ça se passe et comment, n'en déplaise aux eurosceptiques, la démocratie, à savoir les peuples, jouent leur rôle.

Les technocrates, brillants universitaires, jouent le leur, exactement comme en Suisse, en préparant, étudiant, imaginant, proposant des solutions, des réglementations, des ouvertures, dans leurs domaines de spécialités. Qui sont proposées aux politiques. Qui doivent trancher en fonction de leurs sentiments, de ceux de leurs électeurs, de leur point de vue politique, de l'intérêt national et aussi de l'intérêt supérieur collectif, non seulement européen, mais mondial. C'est flagrant dans le cas du CO2 et de la crise financière. Penser à l'échelle européenne permet et d'une certaine manière contraint à penser à l'échelle mondiale.

Le cas polonais est exemplaire. A l'évidence, l'intérêt démocratique du monde, qui est de réduire l'émission de gaz à effet de serre, s'oppose à l'intérêt démocratique des Polonais, qui est de continuer à utiliser le charbon, principale richesse nationale. Donc on négocie, encore et encore. Jusqu'à trouver un compromis acceptable par les technocrates, les politiques et l'opinion publique. Qui votera à la prochaine élection, en fonction des résultats obtenus.

L'Italie, sur le même sujet est également sur la sellette. Les industriels italiens n'ont pas fait grand chose contre le CO2, et vont devoir payer des milliards d'euros de bons d'émissions pour se rattraper. Le Gouvernement italien sait déjà qu'il va en rejeter la faute sur l'Europe, qui a bon dos, et en prévision, il gesticule. Mais les journalistes italiens ne sont pas dupes. Pas plus que les écologistes de la Péninsule.

Dans ce ballet, le parlement joue le rôle de la conscience européenne. Si dans les discussions entre Ministres, le droit de veto d'un membre peut être accepté sur un sujet épineux, au Parlement, il n'en est pas question. C'est la majorité qui prime. Et qui donc peut imposer ses vues, en rejetant un accord marqué de concessions trop importantes à une minorité de blocage... C'est tout cela, qui fait l'Europe et c'est parfois compliqué, mais ça fonctionne. Et ça avance.

Exactement comme les discussions de couloir, les procédures de consultations et les négociations interminables pour parvenir au consensus à Berne. Ou tout au moins a un consensus durablement acceptable. Le principe du référendum introduit bien sûr une dimension populaire directe, mais celle-ci est aussi présente en Europe, sous d'autres formes: le caractère plus incisif et plus diversifié de la presse, l'élection à la proportionnelle du Parlement et surtout les manifestations de mécontents.

En Suisse, la nécessité de ramener des textes politiques, techniques ou législatifs fort complexes à de simples OUI ou NON est parfois extrêmement contraignante, et fort périlleuse, car toujours incertaine. Elle pousse les politiques à s'entendre pour l'éviter, ce qui peut passer pour une entente sur le dos du peuple. Dont profitent les populismes. Dans l'UE les oppositions sont plus clairement déclarées. Mais les voix du peuple sont à mon avis tout aussi présentes et entendues... Ce sont deux systèmes différents, pas forcément incompatibles et dans tous les cas démocratiques.

 

Commentaires

Mais les allemands aussi ont des centrales à charbon, ce qui dérange les polonais.
Demander aux uns d'arrêter et laisser les autres continuer de polluer, c'est du "poids, 2 mesures".
Cerise sur le gâteau, les allemands veulent en construire encore d'autres centrales à charbon.

Écrit par : Victor DUMITRESCU | 12/01/2009

Victor, il n'y a pas deux poids deux mesures, ou alors en faveur des polonais. Il y a des bilans d'émission globaux et chaque pays doit faire des efforts. L'Allemagne en a fait, en fait encore et en fera de nouveaux demain. La Pologne doit en faire aussi et tout cela a été discuté, calculé. C'est d'ailleurs finalement une concession supplémentaire allemande qui a décidé les Polonais à signer, comme on l'a vue dans le reportage d'Arte.
A signaler que la France, du fait de son énergie nucléaire, est très bien placée sur ce terrain des quotas d'émisssions de C02... Mais c'est un autre débat.

Écrit par : Philippe Souaille | 12/01/2009

L'une des conditions à l'entrée de la Bulgarie dans l'UE était celle d'arrêter la centrale nucléaire de type soviétique.
Sans gaz maintenant, les bulgares remettent en route cette centrale.
On interdit aux uns une chose, sans les aider à l'améliorer.
Et tout le problème est là.
Greenpeace (et d'autres de même obédience politique) empêchent toute nouvelle construction de centrale nucléaire.

C'est encore une fois un de ces choix cornélien.
Nucléaire ou charbon ?

Écrit par : Victor DUMITRESCU | 12/01/2009

L'UDC joue sur les mots. Elle fait croire que les partisans du OUI prétende faussement que l'UE nous obligerait à dénoncer les accords bilatéraux. Bien sûr que non. Personne n'a jamais rien dit de tel. Si la Suisse est obligée de dénoncer les accords bilatéraux, après un éventuel NON le 8 février, ce n'est aucunement à cause de l'Europe.
C'est tout simplement à cause du résultat du vote, pour respecter la démocratie. C'est une question de politique intérieure.
Parce que la question posée concerne clairement la reconduction des-dits accords. Donc si le peuple dit NON, il ne faut pas les reconduire. Prétendre le contraire comme le fait l'UDC est d'une part mensonger, d'autre part attentatoire à la démocratie directe dont elle se réclame pourtant en permanence. Cela frise la tentative de coup d'Etat. Pacifique, certes, mais celà n'en serait pas moins un détournement des institutions.
L'UDC ne peut pas faire la politique du pays à elle toute seule. La majorité du parlement a décidé une chose, on peut être contre, mais il faut s'y plier. quitte à changer le parleemnt aux prochaines élections.
Le peuple de son côté a le droit de s'exprimer. Notamment tous les gens qui sont vraiment contre l'UE et les accords bilatéraux et qui vont voter non, parce qu'ils n'en veulent pas. Y compris au seon de l'UDC d'ailleurs.
Qu'est-ce qu'on va leur dire à ces gens, pour leur expliquer qu'on ne dénonce pas les accords le 9 ? Votre vote ne vaut rien ? Ce n'est pas ce que l'UDC voulait dire en appelant à voter NON ?

Par ailleurs, l'UDC prétend qu'on aurait tout le temps pour renégocier. C'est une plaisanterie !Les négociations pour les bilatérales 1 et 2 ont pris des années. Or nous somems en crise, ici et maintenant. Et entre 1992 et l'entrée en vigueur des bilatérales, il y a eu quelques années durant lesquelles le taux de croissance de l'UE était supérieur au nôtre. Ce qui ne manquera pas de se reproduire si nous nous en isolons, vu que l'UE est notre principal débouché.

Écrit par : Philippe Souaille | 12/01/2009

Il semble que les problèmes, avec la crise, vont se multiplier mais le plus bizarre, c'est que vous ne parlez pas des citoyens-électeurs. Alors, petites questions : Quel est le poids des électeurs ? Peuvent-ils se faire entendre ? Peuvent-ils lancer des initiatives, des référendums, des pétitions, etc ? Servent-ils à quelque chose dans cette politique centralisée ou sont-ils là que pour accepter des décisions qui ne leur plaisent pas forcément ? Ou est la démocratie directe ?

Écrit par : Octave Vairgebel | 13/01/2009

Octave, la possibilité de référendum existe dans l'UE, mais elle est très rarement utilisée. 800 000 signatures pour une pétition demandant au parlement de se saisir d'un dossier, c'est proportionnellement 10 fois moins qu'en Suisse pour un référendum.
Mais la question n'est pas là. Ce que je dis dans ce papier, c'est que la démocratie directe à la Suisse est certes un excellent système, mais il n'est pas le seul à être démocratique et la voix des peuples se fait entendre autrement, par d'autres moyens dans l'UE. Mais elle se fait entendre. Il serait faux de le nier.
On pourrait aussi parler du nombre de votants aux votations ou du problème posé par le fait de devoir résumer un problème complexe à un OUI/NON binaire accessible à tous les votants. Mais vous faite visiblement parti de ceux pour qui leur système est sacré, forcément génial, et celui du voisin paré de tous les vices...

Écrit par : Philippe Souaille | 13/01/2009

Pgilippe, je suis heureux d'apprendre, grace à vous, que "la voix des peuples se fait entendre, par d'autres moyens dans l'UE". Pouvez-vous me dire lesquels ?
Merci d'avance.

Écrit par : Octave Vairgebel | 14/01/2009

Octave, vous êtes lourds, lisez l'article, c'est assez clair il me semble: l'opinion publique et les médias, les manifestations et surtout, surtout, les élections des responsables politiques.
Et je rappelle au sujet du traité de Lisbonne,, adopté au parlement et non par référendum, que Sarkozy avait élu en disant qu'il le ferait. Elu avec une confortable majorité, et un taux de participation record, largement supérieur à celui du référendum sur la constitution... et double de celui que nous enregistrons souvent en suisse pour des votations importantes...
Alors d'accord la démocratie directe ce serait mieux, mais pas forcémment toujours plus efficace. La preuve, le vacherin est toujours au lait cru en France, et plus en Suisse, parce que les systèmes démocratiques français et européens ont intégré la protesttion des gens mieux que le système suisse.

Écrit par : Philippe Souaille | 14/01/2009

La Constitution Européenne est adoptée ? Première nouvelle ! Elle est donc en application ! Tous les pays de l'UE ont donc une Constitution. Pourtant il me semble qu'un pays n'a pas voté Oui. De plus, c'est les gouvernants qui ont pris cette décision sans en référer aux citoyens ! Enfin, la démocratie, mode UE c'est les médias, les manifs et les grèves ! C'est magnifique ! Par contre, l'avis du peuple, on s'assoit dessus ! C'est génial et quelle belle preuve de respect du citoyen !

Écrit par : Octave Vairgebel | 14/01/2009

Octave je vous répond encore une fois et ensuite si vous n'avez toujours comme argument que la seule mauvaise foi, je censure vos commentaires.
Qui a dit que la Constitution était adoptée ? Le traité de Lisbonne l'est, et il l'a été parce que les Français ont élu Sarkozy qui avait dit qu'il le ferait. Personne ne s'est assis sur l'avis du peuple, mais il se trouve que le peuple a le droit de changer d'avis !
Il y avait plusieurs candidats nonistes à l'élection présidentielle. Ils se sont tous pris une veste et les trois premiers candidats (80% des votants à eux trois) étaient tous trois ardents défenseurs du Oui.
Enfin ne reprenez pas qu'une partie de mon propos, SVP: j'ai écrit "la démocratie dans l'UE, c'est les médias, les manifs, les grèves et surtout, surtout, les élections des responsables". Qui doivent tous rendre des comptes dans leurs circonscriptions respectives. Devant le peuple.

Écrit par : Philippe Souaille | 14/01/2009

Ma "mauvaise foi" m'oblige de vous dire que l'Irlande n'a pas accepté ce traité et qu'il n'es donc pas applicable ! Quand à la "censure", cela doit faire partie des lois démocratiques de l'UE que vous aimez tant !
Bonne journée

Écrit par : Octave Vairgebel | 14/01/2009

"Et je rappelle au sujet du traité de Lisbonne,, adopté au parlement et non par référendum, que Sarkozy avait élu en disant qu'il le ferait. Elu avec une confortable majorité, et un taux de participation record, largement supérieur à celui du référendum sur la constitution... et double de celui que nous enregistrons souvent en suisse pour des votations importantes..."

En parlant de mauvaise foi...
Alors on mélange les serviettes (référendum) et les torchons (le nain)?

Écrit par : Johann | 14/01/2009

Ai fait, est-ce que les médias sont des exemples de démocratie quand elles censurent les citoyens qui ne sont pas du même avis qu'elles ?

Écrit par : Octave Vairgebel | 14/01/2009

Octave, je ne suis pas un média, mais un citoyen blogueur. Et je mène le débat sur mon blog comme je l'entend, avec des gens qui ont des arguments.
Les médias grand public se font forcément peu ou prou les avocats et les représentants de la partie du peuple qui les lit. C'est leur fond de commerce. C'est pour cela aussi qu'ils sont pluralistes (de différences tendances politiques), davantage d'ailleurs dans un grand pays d'Europe qu'en Suisse romande, et ce uniquement à cause des dimensions du marché.
La démocratie, cela n'a jamais été de dire n'importe quoi, n'importe quand, n'importe comment. Pour pouvoir fonctionner, la démocratie, qu'elle quelle soit, a besoin de règles précises.
Pour le reste, encore une fois, mauvaise foi: où ai-je parlé de l'Irlande ou de l'UE dans son ensemble ? Le traité de Lisbonne a été adopté par la France (c'est ce que je disais clairement en parlant de Sarkozy, me semble-t-il ?), qui avait précédemment dit Non à la constitution.
Accessoirement, il ne l'a pas encore été par l'Irlande, mais cela ne saurait tarder, d'une part parce que l'UE leur a fait des concessions spécifiques et d'autre part parce que l'Irlande se rend compte aujourd'hui que sans l'UE pour l'aider à renflouer ses banques, elle serait dans le même cas que l'Islande: en faillite. Et comme les Irlandais ne sont pas idiots, ils voient bien où est leur intérêt et dans quel sens souffle l'Histoire ...
Quant à Johann, je ne mélange rien du tout. J'essaie précisément de faire comprendre que ce sont là deux manières différentes, mais toutes deux réellement démocratiques de permettre au peuple de faire entendre sa voix. Et que le peuple, justement donne son avis et parfois en change. Notamment lorsqu'ils se rend compte que ceux qui lui parlaient de plan B n'étaient que des bonimenteurs, qui n'avaient aucun plsn de rechange...
Une leçon à méditer, avant de voter le 8.

Écrit par : Philippe Souaille | 14/01/2009

Vous haïssez la mauvaise foi d'Octave, mais propagez la vôtre.

Écrit par : Victor DUMITRESCU | 14/01/2009

Philippe, si l'Irlande revote et accepte ce traité, c'est uniquement sous la contrainte de l'UE et vous parlez de démocratie ! Si vous dites Non, c'est non et il n'y a aucune raison, sauf pour faire plier les réfractaires, de revoter ! Ce traité ne correspond aucunement à une vraie constitution, c'est une parodie et, à force de vouloir obliger les citoyens européens à accepter ce traité, les fanatiques de l'UE se ridiculisent. Il faut ouvrir les yeux et reconnaître que cette Union est contre nature ! Concernant les médias, ces dernières font que de la propagande pour l'UE. Elles n'ont pas encore compris que les citoyens commencent à êtres lassés de leurs alignements sur les dirigeants. Elles nous prouvent, chaque jour, qu'elles ne sont pas crédibles puisqu'elles répètent que les balivernes des pro-européens. Puisque vous êtes un "nouveau Suisse", vous devriez apprendre ce chant patriotique : "Le peuple des bergers est libre sur sa terre" !

Écrit par : Octave Vairgebel | 14/01/2009

Octave, visiblement, vous n'avez pas vu le reportage d'Arte dont je parlais en début de post. On y voyait précisément les Irlandais expliquer le retournement spectaculaire de l'opinion dans leur pays devant les faits. A savoir que l'UE (et l'Euro) volaient à leur secours alors qu'un gouffre financier s'ouvrait sous leurs pieds.
En plus ils ont obtenu des concessions. La méthode Sarkozy. Mais ils avaient aussi une autre possibilité: sortir de l'UE. De laquelle ils sont d'ailleurs sans doute le pays à avoir le mieux et le plus profité. Apparemment, ils préfèrent rester. Mais personne ne leur a mis un canon sur la tempe.
Sur le fond et si l'on veut pousser l'analogie avec la Suisse jusqu'au bout, depuis quand avez vous vu que chaque canton suisse ait le droit de veto sur une décision fédérale aussi importante que la Constitution ? Ce genre de choses se décide à la double majorité du peuple et des cantons. Un canton récalcitrant devra s'y plier. Il n'aurait même pas le droit de sortir de la Confédération, contrairement à l'UE!
Il risquerait de se retrouver avec l'armée sous le nez. Demandez à Dimier (*) du MCG, qui rêve d'autonomie genevoise, ce qu'il en pense. Sur ce plan au moins, et ce n'est pas le seul, l'UE est plus démocratique que la Suisse. Ce qui lui pose un certain nombre de problèmes, car il y a bien longtemps qu'on sait qu'un droit de veto individuel est le meilleur moyen de paralyser une assemblée.
L'UE est encore en train de se construire. Parfois à grands pas, parfois à tâtons. Et plus c'est compliqué, plus les médias font des raccourcis pour rendre les choses compréhensibles à tous ces gens qui n'aiment guère descendre dans le détail et sortir de leurs à-priori confortables et leurs certitudes patriotiques. Ils finissent par répondre à un tissu de préjugés par un filet de platitudes.
Pour une émission détaillée comme celle d'Arte, combien de reportages à l'emporte pièces ?

* A noter que Patrick Dimier fait selon moi partie des quelques personnes respectables dont on se demande ce qu'ils font dans ce curieux parti.

ps: Victor, c'est bien gentil d'accuser les copains, mais avec des exemples ce serait mieux.

Écrit par : Philippe Souaille | 14/01/2009

D'accord, je vous donne un exemple.
Le Conseil Fédéral fait peur aux gens avec sa clause guillotine.
Belle image, non ?
La peur n'est pas exclusive.
Les arguments rationnels non plus.

Écrit par : Victor DUMITRESCU | 14/01/2009

Victor, la clause guillotine ce n'est pas moi qui ai inventé le terme. Je n'ai fait que le reprendre, parce que les gens savent ainsi de quoi on parle. Mais personne ne pense sérieusement que qui que ce soit va se faire couper la tête. Tandis que lorsqu'il a vu une affiche avec un un mouton noir qui se faisait jeter à coups de pieds hors du pays par des moutons blancs, mon fils métis (11 ans à l'époque) m'a demandé: "Papa, ils sont méchants, pourquoi ils veulent nous mettre dehors ?"
Je précise que je ne lui en avais pas parlé avant, n'ayant pas pour habitude de lui instiller des réflexes de peur...

Écrit par : Philippe Souaille | 14/01/2009

Une fois de plus les médias choisissent les intervenants pour nous montrer que les Irlandais ont, soit-disant, retournés leurs vestes ! Toujours la propagande pro-UE ! Pour en revenir aux affiches, je me demande ce que vous allez trouver concernant les corbeaux !

Écrit par : Octave Vairgebel | 15/01/2009

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