29/04/2013

Cahuzac et l’enfer fiscal français : mythes et réalités

Cahuzac a menti à son parti, à son Président, à ses collègues ministres et députés et surtout à ses électeurs, mais finalement il s’est d’abord menti à lui-même. En tant que ministre du Budget son job était clairement de conforter un système qui à l’évidence ne marche pas : plus de la moitié des ressources publiques françaises proviennent de cotisations sociales, de taxes professionnelles et d’impôt sur les sociétés, qui toutes pénalisent le coût du travail en France. Tandis que l’impôt sur le revenu ne représente que 6% des ressources de l’Etat.  

Il existe en fait des centaines de types de prélèvement obligatoire différents dans l’Hexagone, dont personne à ce jour n’est paru capable de dresser la liste exhaustive. Surtout pas l’Etat. Au point que le détail des recettes, catégorie par catégorie, hésite entre Prévert, Kafka et Harpagon : taxe sur l’essence, le tabac, les jeux, l’alcool, la valeur ajoutée, l’électricité, le décès, le logement, les médicaments, etc…  La plus grosse, vaste zone d’ombre intitulée « divers » constituant de loin le plus gros poste : 40% de l’ensemble, à base de micro-taxes rapportant moins d’un milliard chacune, le plus souvent sur les salaires !

C’est le fruit de décennies de défiance et de mauvaise humeur des citoyens français à l’égard de leurs gouvernants, qui les poussent à l’évasion fiscale. Craignant leur juste courroux, les gouvernants ont pris l’habitude de taxer plutôt l’indolore « part patronale » de la fiche de paye. Ce qui n’est qu’un grossier mensonge, s’agissant de l’argent bel et bien payé par le patron sur le coût du travail mais non versé au salarié. 

En Suisse, le gros des recettes de l’Etat et des cantons proviennent bel et bien de l’impôt sur le revenu, nettement plus lourd qu’en France à catégorie sociale égale ; et pourtant ça marche. Il serait naïf de croire l’évasion fiscale inconnue chez nous, mais elle n’est certainement pas le sport national pratiqué de longue date en France.

Le citoyen helvétique doit payer lui-même des primes d’assurance maladies astronomiques et un impôt sur le revenu très consistant. La facture a beau être salée, elle se révèle beaucoup plus digeste grâce la démocratie directe, aux référendums d’initiative populaire et à la proximité administrative : les ¾ des dépenses publiques sont décidées à l’échelon local en Helvétie, contre moins du quart en France. Du coup, le citoyen helvète a le sentiment d’avoir pu s’exprimer par son vote sur la manière dont l’Etat dépensait le fruit de ses impôts. Et comme on dit au cinéma, « il en voit la couleur à l’écran ». Ce qui n’est de loin pas toujours le cas du citoyen français.

Maintenant, lorsque la gauche française prétend que 60 à 80 milliards d’euros par année échappent à l’impôt, il faut savoir de quoi on parle. Il ne s’agit en tout cas pas du montant qui devrait être payé au fisc, car ce serait l’équivalent de ce que rapportent ensemble l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les bénéfices des sociétés : 65 milliards cumulés en 2009, sans doute dans les 80 en 2013. Evaluer des données cachées est forcément grossier et hasardeux, mais là cela signifierait que la moitié de l’activité économique française, dans tous ses secteurs même les plus prestigieux et surveillés se déroule « au black ». Ce n’est pas réaliste. 

Il ne peut pas davantage s’agir du montant des revenus et des bénéfices qui échapperaient à l’imposition sur une année. Ce qui – en impôt sonnant et trébuchant - ne ferait déjà même plus le tiers des 80 milliards annoncés.  Car même dans ce cas, 80 milliards échappant à l’imposition (sachant que le PIB français est de 2000 milliards dont plus de la moitié incombe à l’Etat et aux services publics et n’est donc pas imposable), cela représenterait encore l’équivalent d’un bénéfice de 8% pour toutes les entreprises privées françaises qui, intégralement, ne serait pas déclaré… Alors même que par les temps de crise qui courent,  95% des patrons français vendraient père et mère pour arriver à de telles marges même déclarées…

Bref, si ce chiffre de 60 à 80 milliards n’est pas une pure vue de l’esprit, il ne peut être crédible que s’il désigne en fait l’ensemble des biens d’origine française qui dorment (ou fructifient) à l’étranger et ce, pour certains d’entre eux, depuis des décennies. Ce que se gardent bien de préciser politiciens et journaliste qui avancent ce chiffre spectaculaire.  Car du coup, l’affaire perd beaucoup de son sel et  le montant à en tirer en impôt effectif varie entre 1 à 2 milliards par année, sur les revenus des placements, ou si l’argent est confisqué, à l’équivalent de ce qui sera confisqué, mais par définition, une fois et une seule.

 Dans le premier cas, la France récupère chaque année 0,1% de son budget annuel  (et 2 à 3% du montant total de l’impôt sur le revenu). Dans le second, pour autant qu’elle parvienne à mettre la main sur tous les fonds évadés, ce qui parait très improbable, elle récupère l’équivalent de 6% de son budget annuel, mais une seule fois. C’est loin d’être négligeable, mais c’est nettement moins efficace que de tenter une vraie réforme de la fiscalité, pour mettre fin à un système qui ne marche pas…

Pour comprendre à quel point l’impôt sur le revenu est relativement peu important, dans l’ensemble de la fiscalité française, il suffit de savoir que mises ensembles, les taxes sur l’alcool, le tabac et l’essence rapportent davantage.  Ou que l’électricité, à elle seule, rapporte autant que l’ISF. Pour la simple et bonne raison que si les riches peuvent être très très riches, ils sont aussi extrêmement peu nombreux. Cela ne signifie pas qu’ils ne doivent pas être imposés. Il est psychologiquement indispensable qu’ils participent largement à l’effort de solidarité exigé de tous en des temps difficiles. Mais ce n’est pas cela qui sauvera la France.

Les politiques vont donc devoir inventer de vrais remèdes et des solutions pérennes. L’exemple de la petite Suisse pourrait les y aider, s’ils voulaient bien se renseigner sérieusement sur comment ça marche ici, au lieu de rabâcher des clichés comme celui-ci , découvert sous la plume d’une journaliste de « La Tribune », hebdomadaire économique, pour expliquer le faible taux de chômage en Suisse :

« La Suisse a une prospérité liée à son rôle de place financière, explique Jacques Freyssinet (économiste au Centre d'études sur l'emploi) ; elle utilise très largement la régulation de l'immigration, qui est surtout sur des contrats courts", poursuit Jacques Freyssinet. Difficile de décrocher un CDI si l'on n'est pas suisse, la préférence nationale est effective. Il se murmure également que, de honte, certains Suisses au chômage ne s'inscriraient pas... » précise la journaliste.

Rien sur la durée du travail, sur la minceur du code du travail, sur le fait que la finance représente 5 % des emplois à tout casser et l’immigration 23% des actifs, voire davantage en incluant les frontaliers. L’économiste du centre d’études pour l’Emploi ignore apparemment l’inexistence de fait des CDI à la française et sa lecture de la régulation de l’immigration est juste l’inverse de celle du MCG. La vérité se situant probablement entre les deux.  

Bref si les études sur l’amélioration de l’emploi dans l’Hexagone dépendent d’experts aveugles et sourds, la France est mal barrée. Mais qui est ce Jacques Freyssinet ?  Un jeune débutant inexpérimenté ? Que nenni.  Né en 1937, professeur émérite d’Université, ancien dirigeant de l’UNEF aux sources du gauchisme, il a été Président du Conseil d’Administration de l’ANPE sous Mitterrand et se trouve à vrai dire en retraite  depuis 2002. Ne serait-il pas temps pour lui de laisser place aux jeunes, à des chercheurs sans œillères qui daigneront se renseigner et venir voir sur place comment ça marche, plutôt que de rester buté sur des théories franco-françaises qui poussent l’Hexagone à la faillite ?

25/10/2012

Les TPG moins importants que le foot ou le hockey ?

Si Bertarelli avait du se contenter du savoir-faire lémanique, jamais la Nautique n'aurait remporté la Coupe de l'America. Non pas que nous n'avons pas de bons marins, nous en avons d'excellents. Mais pas suffisamment et pas suffisamment pointus dans le domaine concerné. Organiser un réseau de transports publics à l'échelle régionale c'est un job tout aussi spécifique et qui en tout cas concerne au premier chef la vie quotidienne de centaines de milliers de Genevois. Ce n'est pas juste une planque pour échapper au chômage. Lire comme je l'ai lu dans les commentaires des blogs entre une invitation à fusiller Mme Kunzler et une insulte envers "les Frouzes" qu'il suffisait de former un Genevois, est d'une débilité fondamentale. Qui l'aurait formé ? En combien de temps ? Le candidat sélectionné a l'expérience d'un tel job, et elle est unique. Par ailleurs, pour couper court à la rumeur insistante selon laquelle la France n'engage pas de Suisses, j'aimerais rappeler qu'au milieu des années 2000, le responsable genevois de la mobilité, suisse formé à l'EPFL sauf erreur, a été engagé pour s'occuper de l'implantation du tram dans  des grandes villes françaises. C'est comme au foot, il y a un marché des compétences, et ça tourne. Il y a quelque chose de schyzophrénique et de masochiste à accepter de prendre "le meilleur" pour courir après un ballon ou un puck, mais pas pour organiser nos transports au mieux !

24/09/2012

Cessons d'avoir peur de l'épouvantail MCG

La faillite de l’entreprise construisant un bâtiment de l’UNIL, qui va forcer le Canton de Vaud à colmater les brèches, financièrement parlant, c’est une mésaventure qui arrive régulièrement à des privés. Au moins deux fois par an, rien qu’à Genève. Après avoir payé le promoteur de la maison de leurs rêves, celui-ci se met en faillite avant d’avoir pu payer tous les corps de métier. Pour pouvoir entrer dans leur maison, qu’ils ont déjà payée, ses heureux propriétaires doivent en repayer une partie, parfois très importante.

En France, cela n’est pas possible, parce que la garantie décennale est obligatoire, qui permet aux assurances, moyennant une prime préalable bien sûr, de prendre le relais. Cette garantie décennale a souvent été présentée par le MCG et autres comme un outil protectionniste de la France, au même titre que ses (trop) nombreuses complications administratives. C’est évidemment faux. Tous les entrepreneurs français ont dû apprendre à survivre avec la complexité administrative de leur pays. De même que tous les  entrepreneurs suisses ont dû apprendre à vivre avec des salaires particulièrement élevés et les conventions collectives. Qui sont évidemment ressentis comme du protectionnisme par un entrepreneur français qui voudrait venir faire un boulot en Suisse, pour lequel il apprend qu’il va devoir payer ses employés deux fois plus que d’habitude, en y ajoutant de surcroit les très considérables charges sociales françaises. Ce qui n’est pas pris en compte dans le calcul des syndicats suisses : les ouvriers français n’ont pas à payer l’assurance maladie sur leur salaire net…

Le fond de l’affaire, c’est que tout le monde a intérêt à avoir accès au marché du voisin, mais que personne n’y gagnera si ce marché s’effondre. Il est donc bon dans l’absolu, que la nécessaire adaptation aux données économiques et sociales de l’autre côté de la frontière permette de faire les choses en douceur. Cela c’est la vision calme, posée et pragmatique. Le même constat, vu à travers la lorgnette populiste, donne naissance à un déferlement haineux et agressif, qui ne débouche sur rien de concret, mais permet, aux élections, de grappiller les voix des déçus du système.

Ce discours populiste, clairement xénophobe et d’une rare hypocrisie dans sa nature profonde, on ne l’arrêtera pas en allant dans son sens, mais en le démontant et en l’expliquant. En démentant ses mensonges redondants comme la fable de l’interdiction faite aux Suisses d’accéder à la fonction publique française. C’est tout le contraire. Elle leur est spécifiquement ouverte, hormis certains postes dans la police, l’armée, la justice et les affaires étrangères. Idem pour les régies publiques et évidemment le privé. Je me souviens encore de MM Vouillamoz, Valaisan bon teint à la tête de France 3 et Bloch, Genevois, à la direction de la fiction ? Imagine-t-on deux Français – même pas frontaliers - à la tête de la RTS ? 

Je suis atterré par ce que je lis sous la plume de gens habituellement intelligents, comme Ariane Dayer ou certains de mes amis politiques, qui s’offusquent « que l’on donne du grain à moudre au MCG ». Comment ? En prétendant nommer à un poste de Président du Conseil d’Administration des TPG le patron bientôt à la retraite du plus gros employeur du Canton. Bossant depuis une trentaine d’années pour l’entreprise, d’abord pour monter sa filiale française, puis comme directeur de Migros-Genève.

Un type compétent, ce que personne ne nie, qui connait bien la région, qui participe au financement des Transports Publics à travers l’entreprise qu’il dirige, plutôt de centre droit politiquement et pour le dire clairement, plus proche de l’UMP que d’Europe-Ecologie pour ce qui est de ses opinons politiques personnelles, qu’il n’affiche évidemment pas. Qui a aussi l’habitude des mœurs politiques et sociales suisses, mais aussi françaises, à travers la Migros, qui emploie, comme les TPG, des centaines de frontaliers. Ce qui n’est pas négligeable. Un type qui n’a pas envoyé son CV, mais que l’on est venu chercher. Ce qui est tout à l’honneur des Verts, d’ailleurs et de Mme Künzler en particulier, que d’avoir choisi quelqu’un pour sa compétence et non pour ses orientations politiques.

Je suis moins enthousiaste pour ce qui concerne sa décision de remplacer M. Plojoux, qui occupait le poste jusque-là et qui n’a pas démérité. Il fallait un fusible, il est tout trouvé et quelque part il est aussi là pour ça. Donc cela reste dans le cadre des prérogatives de la chef du département et on ne peut pas le lui reprocher. A long terme en tout cas, la modification du réseau de tram était la seule possible pour permettre un accroissement  du trafic et M. Plojoux restera le Président du Conseil d’Administration des TPG qui l’aura mise en place. Il y a des jobs comme ça, dont on ne récolte les fruits que bien longtemps après qu’ils aient été achevés.

Ce qui serait élégant, de la part de Mme Künzler, c’est de trouver une solution permettant à M. Plojoux de mener à bien le congrès mondial des organismes de transport public, qu’il a fait venir à Genève, où il doit se dérouler l’an prochain. Personne n’est irremplaçable, mais le fair play grandit les hommes, comme les femmes. D’autant plus en politique où il est malheureusement bien trop rare.

Concernant mes amis du PLR, qui sont à l’origine du renvoi de la demande de modification de la loi, je ne peux que constater un magnifique auto-goal ! Les Verts nous offrent un poste à la tête d’une grande régie – car M. Vibourel est très certainement plus proche de nos idées que des Verts – et nous le refusons. Ce faisant, nous  ouvrons un boulevard au MCG, bien davantage que l’inverse.  Mettre en accusation la nationalité française de Vibourel alors que dans le même temps, Stauffer prétend défendre le job des « vrais frontaliers » contre l’arrivée des Bordelais ou des Nantais, alors que Vibourel est là depuis au moins 30 ans et fait déjà partie du monde du travail genevois, c’était une fois de plus plonger le  nez des populistes dans le magma de eurs innombrables contradictions.

Quant à la loi elle-même, sans être juriste, elle a de très grandes chances d’être contraire aux accords bilatéraux que le peuple a largement acceptés et que nous avons signés. Ce qui doit compter pour un tel poste, c’est effectivement la compétence et la connaissance du terrain, des hommes (et des femmes) et des institutions. Inscrire dans la loi des obligations de résidence ou de nationalité me parait à la fois obsolète et un très mauvais signal à nos 10 à 15% d’électeurs qui habitent dorénavant de l’autre côté de la frontière, dont je fais partie. Il faut cesser d’avoir peur du MCG, ce n’est qu’un épouvantail. Parfois révélateur de nos propres angoisses.  

La gestion des commentaires étant trop chronophage, ils sont fermés.

19/09/2012

Lettre ouverte à un ami musulman: tu t'es planté et moi avec...

Il y a trois jours, suite aux commentaires scandalisés publiés par certains de mes amis africains sur "l'affaire Véronique Genest", j'ai publié la note ci-dessus. Dont je ne retire rien sur le fond, les informations et réflexions que je livre étant toutes justes. Sauf une, la première. Véronique Genest n'a jamais dit que  son fils avait peur des noirs, mais au contraire qu'il avait peur du noir. Comme n'importe quel gamin, même les gamins noirs. Je le sais, j'en ai élevé plusieurs... Merci à Homme Libre d'avoir effectué la petite enquête que j'aurais du effectuer moi-même - d'autant plus que c'est mon métier de vérifier mes sources, même quand c'est un ami qui le dit. Cet incident, je l'espère, fera réfléchir mon ami et collègue journaliste la prochaine fois qu'ils aura envie de démarrer au quart de tour et de monter au créneau pour défendre sa religion: méfions-nous des réactions impulsives et extrémistes. 

Voila donc ma note, telle qu'elle était. Je la laisse comme témoignage des dangers de ces réactions à chaud: 

 

En amalgamant « les noirs » à l’Islam, Mme Genest dit une bêtise de 1ère grandeur. Tout simplement parce qu’une très forte proportion de noirs –probablement plus de la moitié – ne sont pas musulmans, mais chrétiens, voire egyptolâtres ou animistes. L’ignorer, c’est ajouter l’inculture au racisme. Par ailleurs, parmi ceux qui sont musulmans, comme parmi les chrétiens, beaucoup gardent des traces d’animisme dans leurs croyances, ce qui se traduit par un islam pour le moins modéré. Les assimiler aux intégristes est une erreur stratégique fondamentale. 
Les ancêtres des musulmans africains ont été convertis de force. Moyennant tribut, l’Islam tolérait en son sein des minorités chrétiennes ou juives parce qu’elles étaient « du livre ». En revanche pour les païens, Grecs, zoroastriens ou animistes, le choix était clair et ans discussion: la conversion, la mort ou l’esclavage ! Ce qu’un certain très cher confrère et ami sénégalais ferait bien de se remémorer lorsqu’il se plaint du « terrorisme intellectuel » qui pousserait les immigrés à abandonner la religion de leurs pères… Depuis la conquête des Amériques, je ne sache pas qu’il y ait eu en occident rien d’équivalent à ce que fut la conversion à l’Islam de la Guinée ou du Sud Mali au XIXème siècle. Nous avons reconnu – moi en tout cas – les atrocités de la colonisation et de l’esclavage. Je n’ai pas entendu beaucoup de musulmans reconnaitre que l’islamisation – même violente – pouvait avoir d’autres aspects que positifs… Sur l’esclavage, oui, et encore rarement, mais jamais sur la conversion elle-même !
Lorsque Mme Genest dit qu’elle a peur de l’Islam, en revanche, il serait idiot de ne pas l’entendre. Parce que l’Islam fait peur, c’est un fait. D’abord parce qu’il ne se remet pas en cause, ne pratique pas l’autocritique. L’Islam des intégristes bien sûr, mais malheureusement, c’est celui-là que l’on entend le plus souvent, agité par quelques poignées de militants bien décidés à mettre le feu aux poudres. Au même titre qu’en face, le copte égypto-étasunien qui a produit le stupide film incriminé savait très bien ce qu’il faisait : une provocation. Son problème à lui, c’est que sa communauté copte en Egypte est égyptienne depuis toujours – bien avant la naissance de Mohammed - et n’a jamais quitté les rives du Nil, d’où elle est pourtant en train de se faire chasser lentement mais sûrement. Par des intégristes. Or l’Occident ne fait rien. Bien moins en tout cas que ce que l’on fait pour Israël dont la légitimité historique est pourtant moins indiscutable.
La manière de réagir de ce copte est grossière et du même tonneau que l’action des intégristes, mais il défend une tradition millénaire injustement pourchassée qui n’a fait de mal à personne. Jusqu’à aujourd’hui. Une tradition qui a toujours joué le jeu et accepté les règles définies par le prophète à savoir que les religions du Livre ont droit à la protection de l’Islam sur ses terres. Et non pas à être détruites et pourchassés par des fanatiques, qui ce faisant contreviennent à la parole du Prophète qu’ils disent sacrée.
Ces intégristes islamiques savent très bien ce qu’ils font, en déclenchant un tel barouf, qui a surtout permis à des millions de gens de découvrir un navet inconnu dont ils n’auraient jamais entendu parler sans eux… Ils prennent le contrepied du voyage du pape qui venait rappeler au Liban l’importance de maintenir la pluralité des croyances au Moyen Orient. Ce dont les intégristes ne veulent à aucun prix, Egypte incluse. On peut comprendre que cela fasse peur, car c’est une déclaration de guerre : laissez massacrer ou convertir de force les gens du livre en terre d’Islam, et laissez nous détourner les concepts de laïcité pour favoriser notre croissance et notre prospérité chez vous.
Je suis pour le respect et l’amitié entre les peuples, contre le racisme et la haine, mais pour que cela fonctionne, il faut des règles et de la raison. Derrière toutes les guerres, en particulier idéologiques et religieuses, il y a des fauteurs de trouble, des extrémistes qui attisent les flammes. Il devient urgent de les éteindre en remettant chacun à sa place et les extrémistes au coin. Pour faire en sorte que l’on puisse à nouveau se parler et se dire les choses franchement.
La liberté d’expression est sacrée. Mais l’insulte et la calomnie sont interdites par la loi. Ce qui est vrai à l’échelle d’un individu doit l’être également à l’égard d’une communauté ou d’une croyance. Ce qui ne signifie pas non plus que parce que l’on est une religion, on est inattaquable. Les analyses censées, historiques, vérifiables doivent pouvoir être exprimées. Même lorsqu’elles sont très critiques. L’insulte gratuite en revanche ne sert qu’à jeter de l’huile sur le feu. Il est facile d’y avoir recours. Moi-même parfois, cela m’arrive. Mais il est essentiel d’y mettre le holà, si l’on veut pouvoir continuer à causer ensemble. Et il n’y a pas d’alternative au maintien du dialogue.

ps: n'ayant pas le temps de gérer les commentaires, je les ferme.